Les documents pour le CTP de la DREIF du 7 mai 2010
(RéATE en Ile-de-France)

Ce comité technique paritaire doit examiner l'ensemble du dispositif de réorganisation des services (DRIEA, DRIHL, DRIEE)... mais semble oublier les transferts à la DRJSCS (mission égalité des chances)

- Projet de décret sur la réorganisation de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE) en Ile-de-France

Les dossiers des trois directions régionales et interdépartementales :

• DRIEA
  
• DRIHL
  
• DRIEE

Dossier DRIEA (Equipement-Aménagement)

Les textes de présentation de la DRIEA

• Projet de service DRIEA (version 23 avril 2010)
• Organigramme de la DRIEA (version 23 avril 2010)
• Projet d'arrêté (version 20 avril 2010)
• Projet de décision (version 20 avril 2010)

Prépositionnement

• Prépositionnement - projet de règlement DRIEA

Organigramme des services

• Direction / cabinet
• Secrétariat général
• Direction de la stratégie, du pilotage et de l'animation
• Direction de la politique scientifique et technique (CETE d'Ile-de-France)
• Direction des routes d'Ile-de-France
• Centre support régional
• Service de la connaissance, des études et de la prospective
• Service de l'aménagement
• Service de la politique des transports
• Service Bâtiment durable et éco-construction
• Service de la sécurité des transports

Les unités territoriales

• UT de Paris
• UT des Hauts-de-Seine
• UT de Seine-Saint-Denis
• UT du Val-de-Marne

Dossier DRIHL (Hébergement-Logement)

Projet de service de la DRIHL

• Document de stratégie et de pilotage, macro-organigramme
• Organisation détaillée et volet opérationnel
• Organigramme détaillé de la DRIHL et de ses unités territoriales

Projets de textes

• Projet d'arrêté préfectoral
• Projet de décision du directeur

Dossier DRIEE (Ecologie-Energie)

Projet de service de la DRIEE

• Projet de service de la DRIEE (18 février 2010)
• Macro-organigramme de la DRIEE (9 avril 2010)
• Organisation de l'UT Eau "Axes - Paris Proche couronne"

Projets de textes

• Projet d'arrêté préfectoral DRIEE (21 avril 2010)